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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTANT FRERES
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VOLEWINDOW
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLEWINDOW
PASTANT FRERES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96636919
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2016

Présentation de la marque VOLEWINDOW

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTANT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLEWINDOW »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTANT FRERES domicilié(e) 41 Bis, rue de la Planque,59710 ENNEVELIN (dossier no 2309250) - 59710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2309250) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLEWINDOW est expirée depuis le 26 juillet 2016.

PASTANT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VOLETOIT , PASTANT


PASTANT FRERES Société à Responsabilité Limitée - 41 Bis, rue de la Planque,59710 ENNEVELIN (dossier no 2309250) - 59710 - France


Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2309250) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 17 février 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°232824 - Publication au BOPI 1997-02-17

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309250 - Publication au BOPI 2006-03-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métalliques non électrique, quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais, stores d'extérieur métalliques, volets roulants métalliques.Matériaux de construction; tuyaux rigides pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, stores d'extérieur non métalliques, volets roulants non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.